Ressources en ligne

Cette page propose aux étudiants en droit de la Faculté de Grenoble diverses ressources mises à disposition des étudiants par les enseignants dans le cadre de leur cours : textes de lois, plans de cours, bibliographie, TD... Ces documents sont téléchargeables au format PDF, sauf mention contraire. Ils sont classés par ordre alphabétique de nom.

L1 groupe A

Droit constitutionnel - Avant-projet de loi portant sur la réforme de la Constitution (Mme Nicot)
Droit constitutionnel - L'exercice du mandat parlementaire (Mme Nicot)
Droit constitutionnel - Plan du cours (Mme Nicot)
Droit constitutionnel - Rapport Balladur (Mme Nicot)
Relations internationales - Plan du cours (Mme Tercinet)

L1 groupe B

Droit civil 2 - Eléments de correction de l'examen d'avril 2008 (Mme Cimar)

L2 groupe A

Droit civil - responsabilité civile (document complémentaire 3) (M Vergès)
Droit civil - Responsabilité civile - Document complémentaire 1 (M. Vergès)
Droit civil - Responsabilité civile - Plans et document complémentaire 2 (M. Vergès)
Droit des affaires - Correction du TD 7 (Mme Vial)
Droit des contrats - Corrigé de l'examen du 1er semestre (Mme Cohet-Cordey)
Responsabilité civile - Elements de correction de l'interrogation de TDs (Melles Mardon et Roget - M. Déchenaud)

L2 groupe B

Culture générale (Mme Belrhali-Bernard)
Droit des affaires - Correction du TD 7 (Mme Vial)

L2 Trilingue DAPI

Histoire des relations internationales depuis 1945 - Cartes (Mme Edjaharian)

L3 groupe A

Droit communautaire - Plan de cours (M. Oberdorff)
Droit des biens - Correction du cas pratique sur les servitudes (M. Delmotte , M. Dechenaud).
Droit des biens - correction possession mobiliere (M Dechenaud, M Delmotte)
Droit des biens - correction servitudes (M Dechenaud, M Delmotte)
Droit des biens - correction usucapion (M Dechenaud, M Delmotte)

L3 groupe B

Droit civil des biens - Correction de l'interrogation (M. Delmotte)
Droit communautaire - Liste des arrêts de le CJCE étudiés en cours (Mme Chevallier-Govers)
Droit communautaire - Plan du cours (Mme Chevallier-Govers)
Droit communautaire - Schémas de support (Mme Chevallier-Govers)
Droit communautaire - Version consolidée du traité de Lisbonne (Mme Chevallier-Govers)
Droit communautaire - Version consolidée du traité sur l’Union européenne résultant du traité de Nice (Mme Chevallier-Govers)
Droit des biens - Correction du cas pratique sur les servitudes (M. Delmotte , M. Dechenaud).
Droit des biens - correction possession mobiliere (M Delmotte, M Dechenaud)
Droit des biens - correction servitudes (M Delmotte, M Dechenaud)
Droit des biens - correction usucapion (M Delmotte, M Dechenaud)
Droit des libertés fondamentales - Fiche de TD 1
Droit des libertés fondamentales - Fiche de TD 2 (fiche)
Droit des libertés fondamentales - Fiche de TD 2 (textes)
Droit des libertés fondamentales - Fiche de TD 3
Droit des libertés fondamentales - Fiche de TD 4
Droit des libertés fondamentales - Fiche de TD 5 (Melle Ailincai)
Droit des libertés fondamentales - Fiche de TD 6 (Melle AIlincai)
Droit des libertés fondamentales - Fiche de TD 7 (Melle AIlincai)
Droit des libertés fondamentales - Fiche de TD 8 (Melle Ailincai)
Droit des libertés fondamentales et droits de l'Homme - Plan du cours (M. Oberdorff)

M1 Droit des affaires

Droit des entreprises en difficultés - Correction du devoir de TD (M. Delmotte)
Droit fiscal - Plan du cours (M. Cottin)
Droit pénal des affaires - Plan du cours (Mme Exposito)

M1 Droit public international et européen

Droit constitutionnel comparé - Bibliographie (Mme Nicot)
Droit international économique - TD, Exposés (Mme Osuna-Perrin)
Droit international public 2 - Documents complémentaires au TD 4 (Melle Lavorel - Mme Osuna-Perrin
Droit international public 2 - Plan du cours et bibliographie (Mme Tercinet)

M1 Droit privé fondamental

Droit des entreprises en difficultés - Correction du devoir de TD (M. Delmotte)

M1 Droit public

Droit constitutionnel comparé - Bibliographie (Mme Nicot)
Droit international public 2 - Plan du cours et bibliographie (Mme Tercinet)

1ère année MST option DAPI

Droit international public 2 - Documents complémentaires au TD 4 (Melle Lavorel - Mme Osuna-Perrin
Droit international public 2 - Plan du cours et bibliographie (Mme Tercinet)

IEJ - ENM - CRFPA

Bibliographie - Grand oral (Melle Robert)
Bibliographie - Procédures civiles d'exécution (M. De Gaudemaris)
Bibliographie Droit Administratif
Bibliographie Droit commercial des affaires
Bibliographie Droit Communautaire et européen
Bibliographie Droit des obligations
Bibliographie Droit des personnes et de la famille
Bibliographie Droit du travail
Bibliographie Droit fiscal des affaires
Bibliographie Droit international privé
Bibliographie Droit patrimonial
Bibliographie Droit pénal
Bibliographie Droit public des activités économiques
Bibliographie Exposé Discussion
Bibliographie Finances publiques
Bibliographie Procédure Administrative contentieuse
Bibliographie Procédure civile
Bibliographie Procédure communautaires et européenne
Bibliographie procédure pénale
Bibliographie Procédures collectives et sûretés