Deuxième année (2009-2010)
« Penser la réforme pénale après la Révolution française »
1ère conférence (5 novembre 2009) : « La réforme pénale en Europe (1/3) »
BENTHAM
Après avoir consacré l’année 2008-2009 à l'examen de l'œuvre de Beccaria et aux réformateurs français du second XVIIIe siècle, l'Institut de Sciences Criminelles s'engage dans une réflexion dont le but est d'esquisser une première approche des doctrines pénales comparées à l'échelle européenne.
Une première escale à Londres paraît à ce titre inévitable. En 1802 paraissent les Traités de législation civile et pénale de Jeremy Bentham. Loin d’être le premier à porter le principe d’utilité au cœur du droit pénal (on a vu l’an dernier que Beccaria, mais surtout Servan en avaient fait un élément central de leur réflexion), l’auteur britannique demeure aux yeux de la postérité celui qui a porté l’utilitarisme à son plus haut degré de systématisation.
L’examen de la pensée de J. Bentham est d’autant plus nécessaire qu’il fut un observateur attentif de la Révolution française ; il ne manquait pas d’adresser ses observations critiques à l’Assemblée nationale et entretenait des relations cordiales avec Brissot. Conférenciers :Jean-Pierre Clero, Professeur de philosophie, Université de Caen, La question de la preuve dans la pensée de J. Bentham »Malik Bozzo-Rey, Docteur en philosophie, University College London, « Le panoptisme foucaldien à l'épreuve de la théorie du droit benthamienne »Fabien Girard, Doctorant en droit privé, Université de Grenoble, Bentham et la téhorie de la peine
Journée d'étude (11 février 2010): "La réforme pénale en Europe (2:3)"Après l’examen de l’œuvre de Bentham, l'Institut de Sciences Criminelles poursuit l’examen des doctrines pénales comparées à l'échelle européenne. L’intérêt de cette journée sera de mettre à jour l’originalité d’auteurs méconnus en France, mais également d’apprécier comment certains d’entre eux ont pu concilier les accents déterministes hérités de la pensée de Beccaria et le nouvel apport de la philosophie kantienne. Conférenciers :Vincenzo Ferrone, Professeur d'histoire moderne, Université de Turin
« Filangieri et la réforme du droit pénal »
Carl-Friedrich Stuckenberg, Université de la Sarre (Allemagne)
« Hommel et la réforme en Allemagne »Il conviendra également de tenter de circonscrire l'influence des premiers témoins de la Révolution française sur la réforme du droit pénal. Entre Révolution et codification, peut-on penser un autre droit pénal que celui qui vient d’être officiellement consacré ? Peut-on saisir, à l’instar de l'utopie que Sade esquisse dans son roman Aline et Valcour, une critique du droit ancien et la promesse d’un droit nouveau ?
L’utopie est-elle une alternative crédible ? Conférenciers :Anne-Sophie Chambost, Maître de conférences, Université Paris V, « Les utopistes et la question pénale »
Jean-Baptiste Jeangène Vilmer, Chargé de recherches à l'ENS Ulm, « La question pénale dans la république de l’île de Tamoé » Journée d’étude (8 avril 2010) : « La réforme pénale en Europe (3/3) »Matinée : « Penser la réforme entre idéologie et anarchie »Faut-il chercher une alternative au Code pénal dans la pensée anarchiste naissante ou chez les idéologues ? On sait que Bonaparte a rapidement écarté ceux qu'il considérait comme des opposants systématiques, mais peut-on déceler dans les écrits de ces auteurs familiers du cercle de Mme Helvétius, une pensée singulière ou systématique du pénal ? Le cas échéant qu'elle a pu être la part de ces auteurs et de leurs idées dans l'entreprise de codification napoléonienne ?
Peut-on trouver chez Proudhon, contemporain de la Révolution, des idées radicalement autres que celles qui firent l’objet d’une consécration officielle ? Conférenciers :Josiane Boulad-Ayoub, Professeur de philosophie, Université du Québec à Montréal (UQAM)
« La question des garanties individuelles chez les idéologues Garat et Daunou »,
Paule-Monique Vernes, Professeur émérite de philosophie, Université de Provence
« Le législateur déguise la force le plus qu'il lui est possible » (Proudhon)Après-midi : « Penser la réforme en France après le code pénal »Cette demi-journée a pour objet de tenter de répondre à une interrogation : le code pénal français est-il un frein ou un encouragement à penser la réforme du pénal ?
Une pensée critique a-t-elle pu émerger en France ou les auteurs se sont-ils contentés de faire l’exégèse d’un Code pénal frappé du sceau de l’Empire. L’intérêt ne s’est-il pas déplacé vers d’autres problèmes, tels que la prison ou la politique criminelle ?
Un autre axe de réflexion tournera autour de la réception des expériences étrangères par les auteurs libéraux français. Conférenciers pressentis :Jean-Pierre Allinne, Professeur d’histoire du droit, Université de Pau et des pays de l’Adour
« La politique criminelle dans la France du premier XIXe siècle »
Jérôme Ferrand, Maître de conférences d’histoire du droit, Université de Grenoble
« Benjamin Constant, lecteur de Filangieri »
Jean-Christophe Gaven, Professeur d’histoire du droit, Université de Grenoble
« Tocqueville et la question pénitentiaire » |
