Le Centre de Recherches Juridiques (CRJ)

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Le Centre de Recherches Juridiques (CRJ) est une équipe d’accueil reconnue par le ministère (EA 1965). Ce laboratoire a vocation à rassembler les enseignants chercheurs de la Faculté de Droit de Grenoble, des enseignants chercheurs juristes associés et les doctorants de droit public et de droit privé issus des M2 de la Faculté de Droit de Grenoble que le CRJ abrite. Il a pour objet d'initier et de développer la recherche en droit public et en droit privé, ainsi que sur des thèmes communs à ces deux branches du droit. Il favorise aussi la formation des chercheurs.

Thèmes de recherche

- Droit public économique
- Droit de la recherche scientifique, de l’innovation et des nouvelles technologies
- Droit de la propriété intellectuelle
- Droit de la famille
- Thèmes transversaux droit public/droit privé

Activités

Le CRJ abrite les activités de quatre groupes de recherche :

- Groupe de Recherches en Droit Public Economique (GR DPE), dirigé par Sébastien Bernard (voir le site), qui rassemble une vingtaine d’enseignants-chercheurs. Le secteur public, les marchés publics, les délégations de service public, les aides, l’exploitation économique des biens des personnes publiques sont autant de champs d’investigation. Des conférences mensuelles sont organisées. Un recueil d’analyses synthétisant l’actualité en droit public économique depuis 2002 (textes normatifs, jurisprudence, doctrine) a été constitué et est régulièrement maintenu à jour.
En décembre 2006, le GR DPE a organisé une journée d’études sur l’actualité de la recherche doctorale en droit public économique. Dans les prochaines années, le groupe a prévu de développer des activités spécifiques autour de quatre axes : organisation de journées d’études, organisation de colloques ayant une dimension internationale affirmée, publications collectives, coopération avec des économistes pour la réponse à des programmes internationaux.
Site web : http://www.facdroit-grenoble.org/grdpe/

- Groupe de recherches "Droit et sciences" (GRDS), dirigé par Etienne Vergès. Cette équipe d’une vingtaine de chercheurs a été constituée en octobre 2003. Elle s’est donnée pour objectif d’analyser de façon transversale les relations entre le droit et la science. Parmi les recherches entreprises, figurent la publication d’un code de la recherche en 2008, la création d’une base de données bibliographiques « droit et sciences », la diffusion d’une lettre d’information mensuelle, ainsi que l’organisation d’un colloque « Quel droit pour la recherche ? » en juin 2005.
L’ensemble de ces activités tend vers un but principal : rapprocher la communauté des juristes de celle des autres scientifiques pour développer des échanges, une réflexion et un enseignement sur les relations entre droit et sciences. Sur la base de cette réflexion, le GRDS s’est associé à la création du Réseau Droit Sciences et Techniques (RDST), réseau national de juristes spécialistes du droit appliqué à la science, dont les principaux outils de communication sont un site internet et une revue, les « Cahiers droit, sciences et technologies ». Les travaux en cours du GRDS portent d’une part sur la déontologie (avec un colloque en 2008) et d’autre part sur les contrats liés à la valorisation de la recherche.
Site web : http://www.reseaudroitsciencesettechniques.org/

- Centre Universitaire d’Enseignement et de Recherche sur la Propriété Intellectuelle (CUERPI), dirigé par Pascale Tréfigny. Son programme à long terme porte sur l'ensemble des problèmes actuels que suscite, tant en droit interne que sur le plan international, l'évolution des divers droits de propriété industrielle (brevets d'invention, marques de fabrique, dessins et modèles industriels...) et du droit d'auteur, notamment dans le contexte de l'informatique et des réseaux. Le centre travaille en liaison étroite avec les principaux organismes intéressant la propriété intellectuelle : INPI (Institut National de la Propriété Industrielle), ANVAR (Agence Nationale de Valorisation de la Recherche), OMPI (Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle) et le droit d'auteur (SACD, Société des Auteurs et Compositeurs Dramatiques, ADAGP). Les travaux débouchent essentiellement sur des publications (ouvrages, thèses, articles) à caractère individuel ou collectif. Le CUERPI organise périodiquement des colloques ou journées d'étude à caractère scientifique ayant généralement une dimension internationale.

- Groupe de recherche en droit de la famille, dirigé par Pierre Murat. Ce groupe de recherche créé en 2007 s’organise autour de séminaires qui réunissent des invités extérieurs, des enseignants-chercheurs et des doctorants de la faculté de Droit, sur le thème du droit de la famille.

Le CRJ développe aussi des activités communes aux membres des différents groupes de recherches, telles que l'organisation de séminaires transversaux (droit-philosophie), des formations destinées à initier au métier d'enseignant chercheur et propose différents services liés à l'hébergement des doctorants et des chercheurs ainsi qu’à l'accueil de chercheurs étrangers.


Accueil de formations

Le CRJ est laboratoire d'accueil pour les M2 :
- Droit public approfondi (R)
- Droit de l’action économique des collectivités territoriales (P)
- Droit des entreprises, juristes-conseils d’affaires (P)
- Propriété intellectuelle et droit des nouvelles technologies (P)
- Droit pénal et sciences criminelles (R et P)
- Droit privé approfondi (R)
- Contentieux et procédures d''exécution (P)

Il est membre de l'Ecole Doctorale "Sciences juridiques", de l'Université Pierre Mendès France, Grenoble 2.

Contact

Directeurs :
Sébastien Bernard, professeur de droit public
Etienne Vergès, professeur de droit privé

Pour le CRJ :
Claire CHAPOUTOT
Tél-fax : 04 76 82 58 14
Courriel : CRJ@upmf-grenoble.fr

Pour le CUERPI :
Marie JOUFFRAY
Tél-fax : 04 76 82 56 16
Courriel : marie.jouffray@upmf-grenoble.fr