Le Centre de Recherches Juridiques (CRJ)

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Le  Centre de Recherches Juridiques (CRJ) est une équipe d’accueil reconnue par le ministère (EA 1965). Ce laboratoire a vocation à rassembler les enseignants chercheurs de la Faculté de Droit de Grenoble, des enseignants chercheurs juristes associés et les doctorants de droit public et de droit privé issus des M2 de la Faculté de Droit de Grenoble que le CRJ abrite. Il a pour objet d'initier et de développer la recherche en droit public et en droit privé, ainsi que sur des thèmes communs à ces deux branches du droit. Il favorise aussi la formation des chercheurs.
Site web : http://www.facdroit-grenoble.org/crj

Thèmes de recherche

- Droit public économique
- Droit de la recherche scientifique, de l’innovation et des nouvelles technologies
- Droit de la propriété intellectuelle
- Droit de la famille
- Sciences criminelles
- Thèmes transversaux droit public/droit privé

Activités

Le CRJ abrite les activités de cinq groupes de recherche :

- Groupe de Recherches en Droit Public Economique (GR DPE), dirigé par Jean-Christophe Videlin, qui rassemble une dizaine d’enseignants-chercheurs. Le secteur public, les marchés publics, les délégations de service public, les aides, l’exploitation économique des biens des personnes publiques sont autant de champs d’investigation. Des conférences mensuelles sont organisées.
En décembre 2006, le GR DPE a organisé une journée d’études sur l’actualité de la recherche doctorale en droit public économique. En février 2010, le groupe a organisé un colloque intitulé « Le droit public économique face à la crise ». Dans les prochaines années, le groupe a prévu de développer des activités spécifiques autour de quatre axes : organisation de journées d’études, organisation de colloques ayant une dimension internationale affirmée, publications collectives, coopération avec des économistes pour la réponse à des programmes internationaux. Un nouveau colloque est prévu en 2011.
Site web : http://www.facdroit-grenoble.org/grdpe/

- Groupe de recherches "Droit et sciences" (GRDS), dirigé par Etienne Vergès. Cette équipe d’une dizaine de chercheurs a été constituée en octobre 2003. Elle s’est donné pour objectif d’analyser de façon transversale les relations entre le droit et la science. Parmi les recherches entreprises figurent la publication d’un code de la recherche en 2009, la création d’une base de données bibliographiques « droit et sciences », la diffusion d’une lettre d’information mensuelle, ainsi que l’organisation de deux colloques : « Quel droit pour la recherche ? » en juin 2005 et « Recherche, éthique et déontologie » en avril 2008.
L’ensemble de ces activités tend vers un but principal : rapprocher la communauté des juristes de celle des autres scientifiques pour développer des échanges, une réflexion et un enseignement sur les relations entre droit et sciences. Sur la base de cette réflexion, le GRDS s’est associé à la création du Réseau Droit Sciences et Techniques (RDST), réseau national de juristes spécialistes du droit appliqué à la science, dont les principaux outils de communication sont un site internet et une revue, les « Cahiers droit, sciences et technologies ». Les travaux en cours du GRDS portent sur « les contrats de recherche » et à partir de 2011 il reprendra ses travaux autour de l’éthique en recherche.
Site du RDST : http://www.rdst.org

- Centre Universitaire d’Enseignement et de Recherche sur la Propriété Intellectuelle (CUERPI), dirigé par Jean-Michel Bruguière et Pascale Tréfigny. Son programme à long terme porte sur l'ensemble des problèmes actuels que suscite, tant en droit interne que sur le plan international, l'évolution des divers droits de propriété industrielle (brevets d'invention, marques de fabrique, dessins et modèles industriels...) et du droit d'auteur, notamment dans le contexte de l'informatique et des réseaux. Le centre travaille en liaison étroite avec les principaux organismes intéressant la propriété intellectuelle : INPI (Institut National de la Propriété Industrielle), ANVAR (Agence Nationale de Valorisation de la Recherche), OMPI (Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle) et le droit d'auteur (SACD, Société des Auteurs et Compositeurs Dramatiques, ADAGP). Les travaux débouchent essentiellement sur des publications (ouvrages, thèses, articles) à caractère individuel ou collectif. Le CUERPI organise périodiquement des colloques ou journées d'étude à caractère scientifique ayant généralement une dimension internationale.

- Groupe de recherche en droit de la famille, dirigé par Pierre Murat. Ce groupe de recherche créé en 2007 et qui rassemble une vingtaine de membres s’organise autour de séminaires qui réunissent des invités extérieurs, des enseignants-chercheurs et des doctorants de la faculté de Droit, sur le thème du droit de la famille. En 2010, les doctorants du groupe, associés aux doctorants lyonnais , bruxellois et louvanais, ont organisé un séminaire Grenoble-Lyon-Louvain autour des thèmes « Parenté Filiation Origine ». Les travaux du GRDF débouchent régulièrement sur des publications individuelles ou collectives (Droit de la famille, Dalloz, 2007).

- Institut de Sciences Criminelles de Grenoble (ISCG), dirigé par Cédric Ribeyre. L'équipe de l'Institut de sciences criminelles est composée de juristes pénalistes, d'historiens du droit et de criminologues, tous enseignants chercheurs à la Faculté de droit de Grenoble. Son objectif est de proposer un regard critique et constructif sur le droit pénal et les institutions pénales françaises, dans une perspective historique et internationale. A cette fin, l'Institut a entrepris pour la période 2008-2011 une série d'études sur "la réforme pénale", alternant des conférences sur "la pensée pénale dans l'histoire" (Beccaria, les positivistes, la défense sociale, etc...) et sur les réformes actuelles (droit pénitentiaires, droit des mineurs, etc..). Ces conférences sont publiées annuellement dans une collection intitulée "Les travaux de l'Institut de sciences criminelles de Grenoble". A partir de 2010, le centre travaillera autour d’un nouvel axe de recherche : les droits de la défense, en droit pénal et en procédure pénale.
Site web : http://www.facdroit-grenoble.org/iscg

Le CRJ développe également des activités communes aux membres des différents groupes de recherches, telles que l'organisation de séminaires transversaux (droit-philosophie) ou des formations destinées à initier au métier d'enseignant chercheur, et il propose différents services liés à l'hébergement des doctorants et des chercheurs ainsi qu’à l'accueil de chercheurs étrangers. Le CRJ dispose d’un centre de documentation principalement spécialisé sur trois thématiques : « propriété intellectuelle », « droit et sciences » et « droit public économique ». Les fonds, situés en salle 128 de la Faculté de Droit, sont consultables via le catalogue Odyssée.


Accueil de formations

Le CRJ est laboratoire d'accueil pour les M2 :
- Droit public approfondi (R)
- Droit de l’action économique des collectivités territoriales (P)
- Droit des entreprises, juristes-conseils d’affaires (P)
- Propriété intellectuelle et droit des nouvelles technologies (P)
- Droit pénal et sciences criminelles (R et P)
- Droit privé approfondi (R)
- Contentieux et procédures d''exécution (P)

Il est membre de l'Ecole Doctorale "Sciences juridiques", de l'Université Pierre Mendès France, Grenoble 2.

Contact

Directeurs :
Xavier DUPRE DE BOULOIS, professeur de droit public
David DECHENAUD, professeur de droit privé

Pour le CRJ :
Claire CHAPOUTOT
Tél-fax : 04 76 82 58 14
Courriel : CRJ@upmf-grenoble.fr

Pour le CUERPI :
Tél-fax : 04 76 82 58 16
Courriel : cuerpi@upmf-grenoble.fr