Les règlements d'études

Vous pouvez télécharger dans cette page les différents règlements d'études des formations de la Faculté de Droit pour l'année universitaire 2009-2010. En cas de manque, merci de contacter le webmestre de la Faculté de Droit (voir page des contacts).

Pour le Master 2 Sécurité internationale et défense, nous vous invitons à consulter directement le site officiel de la formation : http://www.facdroit-grenoble.org/msid/

Règlement de Capacité en droit - 1ère année
Règlement de Capacité en droit - 2ème année
Règlement de DU Droit des obligations - Convention République Dominicaine et Université de Savoie
Règlement de DU Carrières judiciaires
Règlement de DU Criminologie
Règlement de DU D'Excellence
Règlement de DU DAPI
Règlement de DU DDF
Règlement de DU DDF - Convention avec Alexandrie
Règlement de DU Métiers du secteur public
Règlement de Licence 1 en Enseignement à distance
Règlement de Licence 2 en Enseignement à distance
Règlement de Licence 3 en Enseignement à distance
Règlement de Licence 3 professionnelle "Droit et opérations immobilières"
Règlement de Licence d'Administration Publique (LAP)
Règlement de Licence Droit Langues option DAPI - 1ère année
Règlement de Licence Droit Langues option DAPI - 2ème année
Règlement de Licence Droit Langues option JTA - 1ère année
Règlement de Licence Droit Langues option JTA - 2ème année
Règlement de Licence Droit Langues option DAPI - 3ème année
Règlement de Licence Droit Langues option JTA - 3ème année
Règlement de Licence en droit - 1ère année
Règlement de Licence en droit - 2ème année
Règlement de Licence en droit - 3ème année
Règlement de M1 Droit des affaires
Règlement de M1 Droit des affaires en enseignement à distance
Règlement de M1 Droit international et européen
Règlement de M1 Droit international et européen en enseignement à distance
Règlement de M1 Droit international et européen en enseignement à distance - Convention Nijni-Novgorod
Règlement de M1 Droit privé fondamental
Règlement de M1 Droit privé fondamental en enseignement à distance
Règlement de M1 Droit public
Règlement de M1 Droit public en enseignement à distance
Règlement de M2 Administration publique, droit et développement territorial
Règlement de M2 Carrières juridiques internationales et européennes
Règlement de M2 Contentieux et procédures d'exécution
Règlement de M2 Droit de l'action économique des collectivités territoriales
Règlement de M2 Droit de l'entreprise, juristes-conseils d'affaires
Règlement de M2 Droit de l'entreprise, juristes-conseils d'affaires - Formation continue
Règlement de M2 Droit de la montagne
Règlement de M2 Droit international et européen
Règlement de M2 Droit notarial
Règlement de M2 Droit pénal et sciences criminelles
Règlement de M2 Droit privé approfondi
Règlement de M2 Droit public approfondi
Règlement de M2 Histoire, théorie et pratique des droits de l'Homme
Règlement de M2 Propriété intellectuelle et droit des nouvelles technologies
Règlement de M2 Sécurité internationale et défense
Règlement de M2 Sécurité internationale et défense - Convention ILERI
Règlement de M2 Sécurité internationale et défense en enseignement à distance